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Marques déposées par Département des Deux-Sèvres
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Poitou Numérique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Poitou Numérique
Département des Deux-Sèvres

Numéro de dépôt :
4428870
Date de dépôt :
13/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2028
Poitou Numérique de Département des Deux-Sèvres

Présentation de la marque Poitou Numérique

Déposée par voie électronique le 13 février 2018 par Département des Deux-Sèvres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Poitou Numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est Département des Deux-Sèvres domicilié(e) Mail Lucie Aubrac - 79028 - Niort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département des Deux-Sèvres, Monsieur Hervé Cochetel domicilié(e) Mail Lucie Aubrac - 79028 - Niort - France.

La marque Poitou Numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poitou Numérique arrivera à expiration en date du 13 février 2028.

Département des Deux-Sèvres a également déposé les autres marques suivantes : DEUX-SÈVRES LE DÉPARTEMENT , POITOU P


Département des Deux-Sèvres - Mail Lucie Aubrac - 79028 - Niort - France


Département des Deux-Sèvres, Monsieur Hervé Cochetel - Mail Lucie Aubrac - 79028 - Niort - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.